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L’indemnisation des victimes des attentats - clés du social

le_cles_du_social.PNGFace aux événements tragiques qui ont frappé Paris et Saint-Denis, le Fonds de Garantie des victimes d’actes de terrorisme et d’autres infractions (FGTI) se mobilise, en lien avec les autorités, pour procéder à l’indemnisation des victimes. Il a mis en place un dispositif spécial afin de constituer les dossiers.

L’acte de terrorisme du 13 novembre 2015 étant survenu en France, toute victime, quelle que soit sa nationalité, peut être indemnisée. Le Procureur de la République informe le fonds de l’identité des victimes. La victime ou les ayants droit disposent d’un délai de 10 ans pour saisir le Fonds de Garantie. Au-delà, un relevé de forclusion peut être sollicité auprès du Conseil d’Administration du FGTI.

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27 novembre, l’hommage national rendu aux victimes

L’UNSA, représentée par Luc Bérille, son secrétaire général, était présente à la cérémonie d’hommage national rendu aux victimes des attentats du 13 novembre, aux Invalides, le 27 novembre. Un moment poignant de tristesse, de dignité, mais aussi de fraternité pour rendre hommage aux disparus, penser  […]

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ELECTIONS REGIONALES : AUX URNES CITOYENS !

Les électeurs français seront appelés à voter pour élire les conseils régionaux, les dimanches 6 et 13 décembre prochains. Développement économique, social, sanitaire, culturel et scientifique, soutien à l’accès au logement et à l’amélioration de l’habitat, soutien à la politique de la ville et à la  […]

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Représentativité patronale: Où en est-on? - revue de presse: le Figaro, le Point, les clés du social

revue_de_presse.PNGReprésentativité: la réforme explosive qui oppose les syndicats patronaux le Figaro

Medef, CGPME et UPA devaient trouver un compromis avant le 15 novembre. De son côté, le ministère du Travail décomptera le nombre d’entreprises qui adhèrent aux principales organisations existantes à partir du 31 décembre.

Les organisations patronales avaient jusqu’au 15 novembre (date non tenue) pour trouver un compromis sur les critères de la représentativité patronale. Le énième épisode d’une véritable «saga» où les syndicats patronaux apparaissent profondément divisés. Le 8 juillet, lors de l’examen de la loi Rebsamen sur le dialogue social, les députés ont voté un amendement gouvernemental ouvrant une nouvelle phase de concertation entre les organisations patronales. Ne concernant que le volet financement et la gouvernance du fonds paritaire, l’amendement laisse aux organisations patronales le soin de s’entendre d’ici à novembre 2015. ( lire la suite ci -après)

Professions libérales: l’UNAPL revendique sa représentativité interprofessionnelle Le point

L’Union nationale des professions libérales (UNAPL) a revendiqué vendredi sa légitimité à devenir une organisation patronale représentative au niveau interprofessionnel, au même titre que le Medef, la CGPME et l’UPA, jugeant “obsolètes” les critères actuels.

Représentativité patronale, ce qui change: Le décret du 13 juin 2015 fixe les règles Les clés du social

Le texte précise les conditions et les modalités selon lesquelles est mesurée l’audience des organisations professionnelles d’employeurs.

Dès 2017, en application de la loi sur la formation professionnelle et la démocratie sociale du 5 mars 2014, de nouveaux critères sont fixés pour être représentative en tant qu’organisation patronale, au niveau d’une branche professionnelle ou au niveau national et interprofessionnel. (Lire la suite ci-après)

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Fonctionnaires, ce qui change en termes de déontologie et de droits et d’obligations clés du social n°664

le_cles_du_social.PNGC’est une version raccourcie du projet de loi sur la déontologie et les droits et obligations des fonctionnaires qui a été adoptée en première lecture avec modifications par l’Assemblée nationale le 7 octobre 2015. Le 17 juin 2015, le Conseil des ministres a, en effet, adopté une lettre rectificative au projet de loi, le faisant passer de 59 à 25 articles. Celui-ci est recentré sur les valeurs fondamentales de la fonction publique, le renforcement de la déontologie des agents et la prévention des conflits d’intérêts. Ces modifications tiennent compte des évolutions nombreuses dans la fonction publique depuis 30 ans et se veulent une réponse adaptée aux défis du moment.

Des modifications au statut général de la fonction publique

Trente ans après la loi du 13 juillet 1983, le projet de loi apporte des modifications au statut général de la fonction publique. Le texte prévoit de consacrer certaines valeurs, déjà reconnues par la jurisprudence, qui fondent la spécificité de l’action des agents publics. Le fonctionnaire :

  • exerce ses fonctions avec dignité, impartialité, intégrité et probité ;
  • est tenu à une obligation de neutralité dans l’exercice de ses fonctions ;
  • applique le principe de laïcité et, à ce titre, s’abstient de manifester ses opinions religieuses ;
  • traite les personnes, notamment les usagers du service public, de manière égale ;
  • respecte la liberté de conscience et la dignité des personnes.

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APPEL UNITAIRE CONTRE LE FN ET LES IDÉES D’EXTRÊME DROITE

“L’appel unitaire” contre les idées de l’extrême droite, émane de militants syndicaux : CGT, FSU, UNEF, UNL, UNSA, d’un large regroupement associatif (éducation populaire, féministes, défense des droits de l’homme, antiracistes, associations culturelles …), et d’un nombre important de représentants  […]

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Initiative pour la COP 21

Citoyennes et citoyens de Provence-Alpes -Côte d’Azur, La Marche Mondiale pour le Climat, prévue le dimanche 29 novembre, vient d’être interdite par le préfet des Bouches-du-Rhône. Cette décision concerne à priori l’ensemble du territoire. Face à cette annonce, les collectifs investis dans  […]

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Deux points d'actualité Retraités: complémentaire santé et exonération taxe foncière pour les plus modestes

Généralisation de la complémentaire santé pour les retraités. Bonne idée, concrétisation désastreuse En juin dernier, devant le Congrès de la Mutualité Française (FNMF), le Président de la République annonçait la généralisation de la complémentaire santé d’ici 2017. L’UNSA Retraités s’était réjoui  […]

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Les contrats de professionnalisation : un bilan 2014 en forme de reprise - clés du social n°661

le_cles_du_social.PNGIl y a eu 177 300 embauches en contrat de professionnalisation en 2014 dans l’ensemble des secteurs, soit une hausse de 3 % après une baisse de 3 % entre 2012 et 2013. Ainsi on retrouve pratiquement le niveau de 2012, une des 2 meilleures années, avec 2008, depuis 10 ans.

Cette hausse repose essentiellement sur une reprise des embauches dans le tertiaire (+4 %), qui représente 80 % des nouvelles embauches, et dans l’industrie (+3 %), alors que les embauches dans le bâtiment continuent de baisser (-10 %).

En 2014, les recrutements dans les établissements de plus de 250 salariés représentent le tiers des nouveaux contrats, augmentant fortement (+12 %). De l’autre côté de l’échelle, les petits établissements de 0 à 4 salariés y ont aussi recours et représentent 21 % des embauches en 2014, mais en baisse de 5 points depuis 2012.

Les bénéficiaires

Les jeunes sortant de scolarité (37 % des contrats de moins de 26 ans) et les adultes demandeurs d’emploi (31 %) demeurent les principaux bénéficiaires. Et 22 % viennent d’un contrat aidé, les ¾ d’entre eux en alternance.

L’âge moyen augmente : si 78 % des nouveaux embauchés ont moins de 26 ans, 23 % des personnes embauchées en 2014 sont âgées de 26 ans ou plus, contre 16 % en 2010. Le contrat de professionnalisation se diffuse davantage parmi les adultes. À lier aussi avec la montée du chômage ces dernières années.

Les diplômés de niveau baccalauréat et du supérieur restent les principaux bénéficiaires du contrat de professionnalisation (76 % des nouveaux contrats dont 41 % de bac + 2 et plus) et en augmentation rapide.

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La Marche mondiale pour le climat du 29 novembre est annulée

e 18 novembre, lors d’une rencontre des membres de la coalition Climat 21 avec les services de la préfecture de Police de Paris, il a été signalé que toutes les activités prévues sur la voie publique à Paris le 29 novembre et le 12 décembre étaient annulées. En conséquence, il n’y aura pas de “marche mondiale à Paris” ni de grands rassemblements dans une enceinte fermée (stades, etc.).

cop_21.PNGCette interdiction concerne Paris, et les interlocuteurs n’avaient de mandat pour se prononcer pour le reste de la France.

Cette décision va dans le sens de notre circulaire du 16 novembre : “L’UNSA entend assurer ses responsabilités à l’égard de celles et ceux qu’elle représente. Elle n’appellera à aucun rassemblement sur la place publique alors que, dans la situation très grave que connaît notre pays où l’état d’urgence a été proclamé, la sécurité physique des participants n’est pas garantie.”

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La réforme territoriale de l’État dans la dernière ligne droite avant le 1er janvier 2016

UNSA_FP.PNG144 services déconcentrés de l’État sont concernés par la fusion des régions et la réorganisation de l’État dans celles-ci. Lors d’un nouveau groupe de travail national réuni le 17 novembre 2015, l’UNSA-FP a de nouveau insisté sur la nécessité d’un véritable dialogue social local, sur l’importance des réunions des CT et des CHST afin d’étudier les micro-organigrammes et les études d’impact, sur l’information des agents. 1.500 agents devraient être touchés par une mobilité fonctionnelle et 500 par une mobilité géographique.

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Ensemble agissons face à la barbarie

Le Syndicat de l’Education Populaire condamne fermement les actes de barbarie perpétrés vendredi 13 novembre 2015. Il s’associe à l’immense douleur des proches des victimes et leur assure son plein et entier engagement à la construction d’une société démocratique, laïque et fraternelle. Nous avons  […]

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L’Unité Syndicale exige une réaction immédiate du gouvernement. L’administration pénitentiaire et ses Personnels ne doivent être ni exclus ni traités au rabais !...

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Les attentats barbares du vendredi 13 novembre 2015 ont plongé notre pays et ses Concitoyens dans une émotion considérable. Une nouvelle fois, l’Unité Syndicale UFAP-UNSa Justice, SNP-FO Personnels de Surveillance, SNJ-FO Personnels Administratifs et CGT Pénitentiaire, représentant plus de 86 % des Personnels, entend témoigner son soutien total aux familles des victimes.

Les Personnels pénitentiaires sont comme tout un chacun, bouleversés par ces tueries sauvages.

C’est donc tout naturellement, sans calcul, ni stratégie, que l’Unité Syndicale a décidé de suspendre son mouvement. Il en va de notre responsabilité républicaine, il est digne de le faire !…

L’administration pénitentiaire est un service public, notamment de sécurité publique. Nous devons concourir à la sécurité du pays et de ses institutions, au même niveau que l’investissement des services de Police, de Secours et de Santé qui œuvrent depuis vendredi. Qu’il nous soit ici permis de leur rendre un hommage appuyé pour le travail colossal accompli dans des contextes difficiles et dramatiques.

Pour autant, l’unité nationale ne doit pas être à géométrie variable !… En effet, nous constatons une forte dissonance politique sur les questions prégnantes qui découlent du 13 novembre 2015. Décidement, nos politiques sont plus prompts à donner des directives sur les questions d’unité et de solidarité qu’à ne se les appliquer à eux-mêmes. L’esprit républicain n’est pas que pour les uns tandis que les autres s’en arrangent à leur guise.

L’Unité Syndicale espère que nos gouvernants n’oublient pas que les thématiques et les revendications portées par l’Unité Syndicale au nom des Personnels pénitentiaires visent à mettre à niveau le service public pénitentiaire afin de rendre conforme sa mission régalienne aux attentes de sécurité de nos Concitoyens et des Personnels.

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L’impact du numérique sur le travail -clés du social - n°660 du 15nov2015

le_cles_du_social.PNGRemis mi-septembre à la ministre du Travail, le rapport Mettling analyse la transformation numérique de l’économie et du travail. Il insiste sur six impacts de la révolution numérique, tant dans la sphère privée que dans la sphère professionnelle, avant de formuler des propositions pour maîtriser et agir afin d’éviter la fracture numérique et pour que la transition numérique soit améliorée pour redonner sens et qualité de vie au travail.

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l'entretien professionnel: Une insuffisante notoriété !

Alors que l’entretien professionnel est obligatoire depuis la loi du 5 mars 2014, 86% des salariés ne l’ont pas encore réalisé Depuis la mise en place de la réforme début 2015, le monde de la formation s’oriente davantage vers les besoins des salariés. L’entretien a pour objectif d’identifier les  […]

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27/28 novembre : 31ème collecte des Banques Almimentaires

Pour la 31ème année consécutive, les Banques Alimentaires organisent la Collecte Nationale les 27 et 28 novembre 2015. Deux jours de solidarité et de générosité pendant lesquels les Français ont la possibilité de faire don de denrées alimentaires dans près de 9000 points de collecte (grandes  […]

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L'UNSA favorable à un CESE rénové

Face aux mutations économiques, sociales et environnementales qui interrogent et bousculent notre modèle social, l’UNSA estime fondamental que des réponses soient apportées par la société civile organisée et qualifiée, en complément du travail des assemblées parlementaires. C’est pourquoi l’UNSA  […]

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Le Cese élira le 1er décembre son nouveau président

Paris, 10 nov 2015 - Les nouveaux membres du Conseil économique, social et environnemental (Cese) se réuniront les 1er décembre pour élire leur président et devront trancher entre trois candidats: le sortant Jean-Paul Delevoye, le vice-président du Medef Patrick Bernasconi, et l’ex-numéro un de la  […]

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Fonctionnaires payés au mérite: et si on commençait par les politiques? Le HuffPost Par Geoffroy Clavel Le 10/11/2015

FONCTION PUBLIQUE - Pour une fois, le ministre de l’Economie et sa collègue en charge de la Fonction publique sont tombés d’accord: pourquoi ne pas “accroître la part de mérite” dans la rémunération des fonctionnaires. “Je pense qu’il faut accroître la part de mérite, la part d’évaluation, dans la  […]

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Métropole. Après le gâchis, la honte

Alors que les citoyens, et en particulier les salariés de notre département attendent, avec impatience, que la métropole apporte des réponses concrètes à leurs problèmes quotidiens de déplacements et de transports, de logement, de qualité de vie, certains élus continuent à ne pensent qu’à leur  […]

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Métropole. Quel gachis !

L’UNSA UD13 l’a écrit le 5 novembre 2014, dans le cadre d’une lettre ouverte. Un an après, inutile de changer la moindre virgule. “La construction d’une « métropole marseillaise » constitue un défi pour l’avenir de Marseille, mais aussi de tout le département, voire au-delà. La volonté de créer  […]

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SNCF : Votons et renforçons l’UNSA Ferroviaire

Les agents de la SNCF sont appelés à voter le 19 novembre prochain pour élire leurs représentants dans les différentes instances représentatives de l’entreprise. Depuis plusieurs scrutins, l’UNSA Ferroviaire améliore sa représentativité grâce à une pratique syndicale combative, efficace et  […]

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La police scientifique dans la rue

Les “experts” de la police scientifique se sont mis en grève mardi et sont descendus dans les rues de Marseille. Ils étaient environ 200 à manifester leur mécontentement devant la Préfecture pour réclamer “un statut spécial adapté aux contraintes” de leur métier. Plusieurs syndicats de police  […]

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Les surveillants de prison appellent au blocage

Quatre syndicats de surveillants appellent à un blocage des prisons et de l’appareil judiciaire le lundi 16 novembre pour exiger le respect des promesses faites par François Hollande après leur manifestation du 22 octobre. Le chef de l’État avait promis le 29 octobre des embauches et des  […]

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Police scientifique: des centaines d’agents manifestent pour réclamer un statut (retour presse)

voir la presse du jour: libération,france TV, le Parisien… «Les experts en colère !»: des centaines d’agents de la police scientifique ont manifesté mardi en France pour revendiquer «un statut spécial adapté aux contraintes» de leur métier, ont constaté des journalistes de l’AFP. Plusieurs syndicats  […]

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La CES en congrès : Une étape de plus dans la construction du syndicalisme européen

le_cles_du_social.PNGLoin des folies médiatiques, les syndicats européens construisent pas à pas un syndicalisme européen et à leur manière, notre Europe. La Confédération européenne des syndicats (CES) a tenu son 13ème Congrès à Paris, du 29 septembre au 2 octobre, sur fond de montée des nationalismes et de crise migratoire, et dans un contexte de crise économique et de crise de l’emploi et a voulu durcir le ton contre l’austérité et pour les droits sociaux.

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